Déposée par voie électronique le 3 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « X-PRESSIONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque X-PRESSIONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUVAL INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 389819459
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse n°755195 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755194 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755192 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755193 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°755191 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Mousses servant au rembourrage des matelas, à
savoir, mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de
polyuréthanne type polyéther ou mousse à base de tout autre
produit alvéolaire souple (en caoutchouc ou en matières
plastiques)
Lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts,
sommiers et accessoires de lits, à savoir appuie-tête, bois de lit,
tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs,
tablettes, oreillers, traversins ; siège pour l’ameublement
domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes,
fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés
et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ;
tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres,
cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ;
bibliothèques d’ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à
rayonnages ; cadres ; miroirs ; bancs. Objets d’art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques. Appliques murales décoratives
(ameublement) non en matières textiles. Tableaux accroche-clés.
Corbeilles non métalliques. Porte-parapluies. Porte-revues.
Paravents (meubles). Stores d’intérieur à lamelles. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Services de vente en gros et au détail, y compris par
le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques
d’appareils et instruments scientifiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du
son ou des images, supports d’enregistrement magnétiques,
supports de données optiques, machines à calculer, équipements
pour le traitement de l’information, ordinateurs, écrans
d’ordinateurs, amplificateurs, ampoules thermo-ioniques, cartes
à mémoire ou à microprocesseurs, cartes magnétiques, cartes
magnétiques d’identification, cellules photovoltaïques, appareils
de contrôle de chaleur, appareils de chromatographie, lasers (non
à usage médical), spectrographes, appareils et instruments de
mesure et d’analyse de la morphologie du corps humain,
appareils et instruments de mesure et d’analyse des points de
pression du corps humain en position couchée et assise, appareils
et instruments de relevé et d’analyse de l’empreinte et de la
cartographie du corps humain en position couchée et assise,
appareils et instruments de conception de matelas et de sièges en
fonction des points de pression du corps humain, programmes
d’ordinateurs enregistrés, logiciels, logiciels permettant d’adapter
un matelas ou un siège à la morphologie des individus, de lits ;
matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et
accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds
de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège
pour l’ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises
longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés
et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses.
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